Retrouvez les délibérations organisées par années
Publié le 14 mars 2024
Délibération - Demande de subvention RTE
TéléchargerPublié le 19 avril 2024
D2022-12-19 recrutement du personnel d'encadrement ALSH permanent 2023
TéléchargerPublié le 14 mars 2024
Delibération - Avance 25% sur dépenses d'investissement
TéléchargerPublié le 14 mars 2024
Délibération - modification de la prime de fin d'année
TéléchargerPublié le 19 avril 2024
D2022-10-24 Tarification séjour au ski 2023
TéléchargerPublié le 28 octobre 2022
2022-10-08 Délibération extinction éclairage public de 23h00 à 5h00.
TéléchargerPublié le 28 octobre 2022
2022-10-10 Délibération Recrutements suite à accroissement d'activité
TéléchargerPublié le 28 octobre 2022
2022-10-10 Délibération création d'emploi saisonnier
TéléchargerPublié le 28 octobre 2022
2022-10-24 Délibération création de poste d'adjoint technique
TéléchargerPublié le 19 avril 2024
Délibération 2022 - recrutement emplois saisonniers
TéléchargerPublié le 22 août 2022
2022-08-22 - Demande de subvention pour la construction d'un carrefour rue de Wagnonville - rue du Marais Dauphin
TéléchargerPublié le 22 août 2022
2022-08-22 - Création d'un Comité Social Territorial
TéléchargerPublié le 14 mars 2024
Délibération - Subventions exceptionnelles associations juin
TéléchargerPublié le 13 juillet 2022
2022-07-06 - Crematorium
TéléchargerPublié le 13 juillet 2022
2022-07-5B - Saisonnier
TéléchargerPublié le 13 juillet 2022
2022-07-5a - 1607 heures
TéléchargerPublié le 13 juillet 2022
22-07-5B-AD-JJP - Recrutement ALSH
TéléchargerPublié le 13 juillet 2022
22-07-03 - Acquisition immeuble cyktor
TéléchargerPublié le 13 juillet 2022
2022-07-02 - Rue Carton
TéléchargerPublié le 13 juillet 2022
Subventions exceptionnelles
TéléchargerPublié le 13 juillet 2022
2022-07-01 - Revisions
TéléchargerPublié le 13 juillet 2022
22-07-01 - Choix du mode gestion restauration
TéléchargerPublié le 19 avril 2024
D2022-07-5B-AD Ajustement du personnel d’encadrement de l’ALSH été 2022
TéléchargerPublié le 19 avril 2024