Retrouvez les délibérations organisées par années
Publié le 18 novembre 2024
Délibération du 23 septembre 2024 : Garantie d'emprunt
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Publié le 04 juin 2024
Délibération 2024-04 Budget Prévisionnel 2024
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Publié le 04 juin 2024
Délibération du 13 mai 2024 - Recrutements d'agents saisonniers
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Publié le 04 juin 2024
Délibération du 8 avril 2024 - Adhésion à l'Agence d'Ingénierie Départementale du Nord (iNord)
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Publié le 26 avril 2024
Délibération N°2024-04-06 sur la prime pouvoir d'achat exceptionnelle
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Publié le 23 avril 2024
Délibération N°2024-04-07b Recrutement du personnel d'encadrement ALSH 2024
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Publié le 23 avril 2024
Délibération N°2024-04-07a Convention ALSH 2024 avec Lauwin-Planque
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Publié le 18 avril 2024
Délibération n°2024-04-10 Recrutement d'agents non contractuels sur emplois non-permanents
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Publié le 18 avril 2024
Délibération n°2024-04-10 Créations de poste d'Adjoint Technique
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Publié le 18 avril 2024
Délibération n° 2024-04-10 Créations de postes saisonniers
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Publié le 04 juin 2024
Délibération du 8 avril 2024 - Restauration scolaire - application de l'indice de révision du contrat
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Publié le 04 juin 2024
Délibération du 8 avril 2024 - DSIL 2024
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Publié le 04 juin 2024
Délibération du 8 avril 2024 - Vote du compte administratif 2023
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Publié le 04 juin 2024
Délibération du 8 avril 2024 - Approbation du compte de gestion 2023
Publié le 04 juin 2024
Délibération du 8 avril 2024 - Affectation des résultats 2023
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Publié le 04 juin 2024
Délibération du 8 avril 2024 - Taux communaux 2023
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Publié le 05 avril 2024
Délibération n°2024-05 Acquisitions Foncières Impasse Mathieu
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Publié le 12 mars 2024
Délibération n°2024-02-7B Création d'un poste d'adjoint d'animation de première classe
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Publié le 12 mars 2024
Délibération n°2024-02-7C Recrutement d'un agent non contractuel sur emploi non permanent
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Publié le 12 mars 2024
Délibération Rapport du Débat d'Orientation Budgétaire (DOB)
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Publié le 12 mars 2024
Délibération n°2024-02-7AB création d'un poste de rédacteur territorial
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Publié le 12 mars 2024
Délibération n°2024-02-7AA création d'un poste d'adjoint technique
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Publié le 06 mars 2024
Délibération n° 2024-02-6 - Convention de stérilisation des chats errants avec la SAPAD
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Publié le 06 mars 2024
