Retrouvez les délibérations organisées par années

Publié le 15 mars 2024
Délibération - Création d'un poste d'Agent Technique à temps complet
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Publié le 15 mars 2024
Délibération - Création d'un poste d'Attaché Territorial
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Publié le 15 mars 2024
Délibération - Recrutement d’un enseignant dans le cadre d’une activité accessoire
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Publié le 15 mars 2024
Délibération - Création d'un poste d'Adjoint Administratif Principal de 2ème Classe
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Publié le 15 mars 2024
Délibération - Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents
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Publié le 15 mars 2024
Délibération - Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents
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Publié le 15 mars 2024
Délibération - Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents
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Publié le 15 mars 2024
Délibération - Création de postes
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Publié le 24 août 2023
2023-06-06b Cession terrain sis rue Jean Bernier
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Publié le 24 août 2023
2023-06-06a Cession d’un garage sis rue Pierre Brossolette
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Publié le 13 mars 2024
Délibération - Dissolution de l'association de Remembrement
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Publié le 13 mars 2024
Délibération - Subventions exceptionnelles aux associations
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Publié le 13 mars 2024
Délibération - Marché d'entretien annuel des extincteurs
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Publié le 13 mars 2024
Délibération - Marché d'entretien des eaux usées, pluviales.
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Publié le 14 mars 2024
Délibération - cession d'un terrain rue Jean Bernier
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Publié le 14 mars 2024
Délibération - Avenant n°4 au marché de chauffage
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Publié le 19 avril 2024
D2023-13-06-8A création d'emplois non permanents
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Publié le 19 avril 2024
D2023-06-09 tarification séjour ski 2024
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Publié le 12 mars 2024
Délibération 2023 Taxe sur La Publicité Extérieure (TLPE) 2023-2025
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Publié le 19 avril 2024
D2023-04-8C recrutement personnel ALSH
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Publié le 19 avril 2024
D2023-04-8B Convention Lauwin-Planque ALSH été 2023.
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Publié le 13 mars 2024
Délibération - Vote des taux communaux
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Publié le 13 mars 2024
Délibération - Approbation vote du budget primitif 2023
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Publié le 13 mars 2024