Les procès verbaux des conseils municipaux
Les délibérations du conseil municipal
Les arrêtés

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
janvier2023 :
Publié le 14 mars 2024

Délibération - Demande de subvention RTE

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décembre2022 :
Publié le 19 avril 2024

D2022-12-19 recrutement du personnel d'encadrement ALSH permanent 2023

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Publié le 14 mars 2024

Delibération - Avance 25% sur dépenses d'investissement

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Publié le 14 mars 2024

Délibération - modification de la prime de fin d'année

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octobre2022 :
Publié le 19 avril 2024

D2022-10-24 Tarification séjour au ski 2023

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Publié le 28 octobre 2022

2022-10-08 Délibération extinction éclairage public de 23h00 à 5h00.

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Publié le 28 octobre 2022

2022-10-10 Délibération Recrutements suite à accroissement d'activité

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Publié le 28 octobre 2022

2022-10-10 Délibération création d'emploi saisonnier

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Publié le 28 octobre 2022

2022-10-24 Délibération création de poste d'adjoint technique

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Publié le 19 avril 2024

Délibération 2022 - recrutement emplois saisonniers

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août2022 :
Publié le 22 août 2022

2022-08-22 - Demande de subvention pour la construction d'un carrefour rue de Wagnonville - rue du Marais Dauphin

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Publié le 22 août 2022

2022-08-22 - Création d'un Comité Social Territorial

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juillet2022 :
Publié le 14 mars 2024

Délibération - Subventions exceptionnelles associations juin

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Publié le 13 juillet 2022

22-07-5B-AD-JJP - Recrutement ALSH

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Publié le 13 juillet 2022

22-07-03 - Acquisition immeuble cyktor

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Publié le 13 juillet 2022

22-07-01 - Choix du mode gestion restauration

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Publié le 19 avril 2024

D2022-07-5B-AD Ajustement du personnel d’encadrement de l’ALSH été 2022

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juin2022 :
Publié le 19 avril 2024

D2022-06-13 créations d'emplois non permanents

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